Droit fiscal de l'Union européenne par Alexandre Maitrot de la Motte

Droit fiscal de l'Union européenne par Alexandre Maitrot de la Motte

Titre de livre: Droit fiscal de l'Union européenne

Auteur: Alexandre Maitrot de la Motte

Broché: 868 pages

Date de sortie: September 28, 2016

ISBN: 2802751123

Éditeur: Bruylant Edition

Alexandre Maitrot de la Motte avec Droit fiscal de l'Union européenne

Droit fiscal de l'Union européenne par Alexandre Maitrot de la Motte a été vendu pour EUR 108,00 chaque copie. Le livre publié par Bruylant Edition. Il contient 868 le nombre de pages. Inscrivez-vous maintenant pour accéder à des milliers de livres disponibles en téléchargement gratuit. L’inscription était gratuite.

Droit fiscal en France — Wikipédia - En France, le droit fiscal est la branche du droit public qui traite des autorisations légales accordées aux administrations publiques françaises, dont l'État, pour prélever des impôts, taxes, contributions et cotisations sociales sur les agents économiques français.. Master 2 Droit Fiscal - Le Master de Droit fiscal de l’Université Panthéon-Assas (Paris II) entend former des fiscalistes de haut niveau disposant des capacités de raisonnement juridique ainsi que des connaissances techniques et pratiques nécessaires à l’entrée immédiate dans la vie professionnelle.. Citoyenneté de l'Union européenne — Wikipédia - La citoyenneté de l'Union européenne ou citoyenneté européenne [1], est une qualité juridique qui accorde à celui qui la possède certains droits et certaines libertés publiques.. Droit fiscal en Côte d'ivoire - Cours de Droit fiscal en Côte d’Ivoire – Fiscalité ivoirienne . Le Droit fiscal en Côte d'ivoire régi par le Code général des Impôts - C.G.I. - et le Livre des procédures fiscales - L.P.F. - (réunis en un seul volume) est historiquement complexe en raison de son évolution continuelle qui résulte des modifications législatives et . Charte des droits fondamentaux de l'Union européenne - Un commentaire article par article de la Charte des droits fondamentaux de l’Union européenne. - 9782802760412. Droit - Faculté de droit de l'Université de Genève. PAT - Un professionnel du droit (juriste, fiscaliste, avocat, notaire, documentaliste juridique), et votre question porte sur l'aspect juridique ou doctrinal d'un texte fiscal publié au BOFiP-Impôts :. M2 Fiscalité Internationale - De l'avocat fiscaliste au directeur fiscal, de l'agent des services fiscaux au fonctionnaire international, tous les intervenants du monde de la fiscalité sont aujourd'hui confrontés à des problématiques qui dépassent le cadre national.. Une Constitution européenne piégée - Une Europe sans débat public franc. Comme les étapes précédentes de la construction européenne, le projet de Constitution fait l'objet d'un débat public biaisé, où toutes les cartes ne sont pas présentées aux citoyens..