Droit des affaires de l'Union européenne par Jean-Bernard Blaise

Droit des affaires de l'Union européenne par Jean-Bernard Blaise

Titre de livre: Droit des affaires de l'Union européenne

Auteur: Jean-Bernard Blaise

Broché: 550 pages

Date de sortie: October 4, 2017

ISBN: 2130627625

Éditeur: PRESSES UNIVERSITAIRES DE FRANCE - PUF

Jean-Bernard Blaise avec Droit des affaires de l'Union européenne

Droit des affaires de l'Union européenne par Jean-Bernard Blaise a été vendu pour EUR 37,00 chaque copie. Le livre publié par PRESSES UNIVERSITAIRES DE FRANCE - PUF. Il contient 550 le nombre de pages. Inscrivez-vous maintenant pour accéder à des milliers de livres disponibles en téléchargement gratuit. L’inscription était gratuite.

Droit des affaires — Wikipédia - Droit privé des affaires Le secteur des communications électroniques et du multimédia. Le marché des communications électroniques (ou télécommunications) recourt fréquemment au droit privé, notamment dans l’encadrement des relations d’affaires des acteurs du marché.. Droit du secret des affaires — Wikipédia - Le droit du secret des affaires est une branche du droit privé et du droit du travail qui consiste à protéger le secret des affaires et/ou des créations ensuite vendues.. L'arrêt Google Spain de la Cour de justice de l'Union - L’arrêt Google Spain de la Cour de justice de l’Union européenne : un clic de plus vers la reconnaissance d’un droit à l’oubli numérique. Droit du travail - Droit du travail Qu'est-ce que le droit du travail? Le droit du travail définit les droits et les obligations des travailleurs et des employeurs.. Commission des Affaires européennes - La commission des affaires européennes a adopté le rapport d'information, la proposition de résolution ainsi que l'avis politique qui en reprend les termes, de MM. Pascal ALLIZARD, Didier MARIE et Simon SUTOUR sur l'adaptation des corridors de transports dans l’Union européenne.. OHADA.com • Le portail du droit des affaires en Afrique - Présentation de l'OHADA L'Organisation pour l'Harmonisation en Afrique du Droit des Affaires (OHADA) a été créée par le Traité relatif à l'Harmonisation du Droit des Affaires en Afrique.. Texte adopté n° 112 - texte adoptÉ n° 112 « petite loi » __ assemblÉe nationale. constitution du 4 octobre 1958. quinziÈme lÉgislature. session ordinaire de 2017-2018. CURIA - Court of Justice of the European Union eNq1V11v2jAUfe+viPLeBDraoilQbazdmFaN0aLtDZnkBsxcO722KezXzwm0hCnpisFPUXytc6+P78dxdLV8YN4CUFLBO34zaPge8FgklE87/uj+ . Coordination de la sécurité sociale dans l’Union européenne - L’UE prévoit des règles communes pour protéger les droits de sécurité sociale en cas de déplacement en Europe (UE 28, Islande, Liechtenstein, Norvège et Suisse).. Droit des affaires et sociétés - Guide rapide sur la manière de vendre une entreprise en Espagne. Par Àlex Plana Paluzie , Avocat. Bien que la procédure à suivre pour vendre une entreprise soit assez complexe et longue, les principales questions et démarches à entreprendre sont détaillées ci-dessous..